PLU

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Plan Local d'Urbanisme
Le Plan Local d'Urbanisme apporte toutes les réponses en rapport avec l'urbanisme de la Commune de STE GEMME.
Vous pouvez consulter tous ces documents sous format PDF. Certains documents sont assez lourds et demandent un peu de temps afin de pouvoir les visionner.
I. PIECES ADMINISTRATIVES
1. DELIBERATIONS
1.1 Lancement d'une procédure d'élaboration d'un P L U sur la Commune
1.2 Orientations du Projet d'Aménagement du Développement Durable
1.3 Application articles R.151-1 et suivants du code de l'urbanisme
1.4 Arrêt du projet de PLU et bilan de concertation
1.5 Approbation du PLU et Avis PPA
1.6 Obligation de dépôt de la Déclaration Préalable à l'édifice d'une clôture
1.7 Instauration du permis de démolir
1.8 Institution du Droit de Préemption Urbain
2. CONSULTATIONS
2.1 Avis CDPNAF
2.2 Avis Chambre d'Agriculture
2.3 Avis Département
2.5 Avis CAUE
2.6 Avis SCOT
2.8 Courrier PDA
2.9 MRAE
3. RAPPORT DE PRESENTATION
4. PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
4.1 Projet d'aménagement et de developpement durables
4.2 Orientations d'aménagement et de programmation
5. REGLEMENT
5.1 Pièces graphiques (OAP et ZONAGE)
5.2 Pièces écrites
6. ANNEXES
6.1 Servitudes
6.2 Annexes
Périmètre de Droit de Préemption Urbain
7. ELEMENTS INFORMATIFS