REPONSE D ORANGE POUR L ACCES INTERNET

PORT OBLIGATOIRE DU CASQUE A VELO

LA RD117 BIENTOT EN TRAVAUX!

MESSAGE POUR LES SENIORS

MESSAGE DES IMPOTS

TAXE URBANISME

NOUVEL ARRET DE BUS

 INFOS JEUNESSE (service militaire)

NOUVEAU! PAPIERS D'IDENTITE

INSTRUCTIONS IMPORTANTES POUR L UTILISATION DE LA FONTAINE DE LA BARRIERE

RECYCLAGE DES PAPIERS

INFORMATION INSCRIPTION RENTREE 2017-2018l

Les inscriptions à l'école primaire de SAINTE GEMME ont lieu le lundi sur rendez-vous au 05.46.94.71.82

Pour l'entrée en PETITE SECTION, l'inscription concerne les enfants nés en 2014

PIECES DEMANDEES LORS DE L INSCRIPTION

-LIVRET DE FAMILLE

-CARNET DE SANTE  OU CERTIFICAT DE VACCINATIONS

CERTIFICAT DE RADIATION pour les enfants déjà scolarisés en 2016-2017 dans une autre école

informations importantes pour les jeunes

CDIJ

Communique du maire mr PHILIPPE GACHET

L'ARRETE N°2017-223 en date du01/02/2017

CONCERNANT L'AUTORISATION DE PENETRER SUR DES PROPRIETES PRIVEES

est consultable ICI

         - Tous les feux de Jardin sont strictement interdits tout au long de l'année (Arrêté Préfectoral n° 06-2281 en date du 27 Juin 2006 ; Circulaires du 17 Juillet 2008 et du 09 Octobre 2008)

et

        - Nuisances Sonores : (Arrêté n° 07-1679 du 22 Mai 2007)

                     1) Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d'immeubles d'habitations doivent prendre toutes mesures afin que les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l'aide d'outils ou d'appareils bruyants, tels que tondeuse à gazon, tronçonneuse, bétonnière ne soient pas cause de gêne au voisinage

                     2) Les propriétaires et possesseurs d'animaux, en particulier de chiens, y compris en chenil, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une gêne pour le voisinage, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

UNE QUESTION  LOGEMENT ? CONSULTEZ L ADIL 17

Informations juridiques, financieres, fiscales sur le logement
 PERMANENCE BATIMENTS DE FRANCE